Olivier Caussanel


De: Olivier Caussanel
Colonel
chef du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement
dans la limite des attributions de la sous-direction administrative et financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000044097656(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 202125/09/2021
De: Olivier Caussanel
Colonel
chef du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, dans le cadre de leurs attributions d'agent d'ordonnancement du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement, tous actes ou documents relatifs aux opérations de dépenses et de recettes notamment ceux concernant l'engagement, la liquidation, l'ordonnancement et les opérations de régularisation ainsi que les ordres de recouvrement
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000044097656(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 202125/09/2021
De: Olivier Caussanel
Colonel
chef du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement
dans la limite des attributions de la sous-direction administrative et financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000042576780(source JORF)
délégation de signature
29 Novembre 202029/11/2020
De: Olivier Caussanel
Colonel
chef du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, dans le cadre de leurs attributions d'agent d'ordonnancement du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement, tous actes ou documents relatifs aux opérations de dépenses et de recettes notamment ceux concernant l'engagement, la liquidation, l'ordonnancement et les opérations de régularisation ainsi que les ordres de recouvrement
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000042576780(source JORF)
délégation de signature
29 Novembre 202029/11/2020
De: Caussanel (Olivier, Moïse, Roger)
colonel. 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000042481779(source JORF)
nomination
31 Octobre 202031/10/2020
De: Olivier Caussanel
Colonel
chef du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement
dans la limite des attributions de la sous-direction administrative et financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000042211166(source JORF)
délégation de signature
06 Août 202006/08/2020
De: Olivier Caussanel
Colonel
chef du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, dans le cadre de leurs attributions d'agent d'ordonnancement du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement, tous actes ou documents relatifs aux opérations de dépenses et de recettes notamment ceux concernant l'engagement, la liquidation, l'ordonnancement et les opérations de régularisation ainsi que les ordres de recouvrement
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000042211166(source JORF)
délégation de signature
06 Août 202006/08/2020
De: Olivier Caussanel
Colonel
chef du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, dans le cadre de leurs attributions d'agent d'ordonnancement du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement, tous actes ou documents relatifs aux opérations de dépenses et de recettes notamment ceux concernant l'engagement, la liquidation, l'ordonnancement et les opérations de régularisation ainsi que les ordres de recouvrement
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000042015114(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 202019/06/2020
De: Olivier Caussanel
Lieutenant-colonel
chef du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement
dans la limite des attributions de la sous-direction administrative et financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000041423029(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 202018/01/2020
De: Olivier Caussanel
Lieutenant-colonel
chef du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, dans le cadre de leurs attributions d'agent d'ordonnancement du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement, tous actes ou documents relatifs aux opérations de dépenses et de recettes notamment ceux concernant l'engagement, la liquidation, l'ordonnancement et les opérations de régularisation ainsi que les ordres de recouvrement
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000041423029(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 202018/01/2020
De: Caussanel (Olivier, Moïse, Roger)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2020-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000039668386(source JORF)
promotion
26 Décembre 201926/12/2019
De: Caussanel (Olivier, Moïse, Roger)
Objet:
pour l'année 2020 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000039654752(source JORF)
promotion
21 Décembre 201921/12/2019
De: Olivier Caussanel
Lieutenant-colonel
chef du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement
dans la limite des attributions de la sous-direction administrative et financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000038821768(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 201926/07/2019
De: Olivier Caussanel
Lieutenant-colonel
chef du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, dans le cadre de leurs attributions d'agent d'ordonnancement du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement, tous actes ou documents relatifs aux opérations de dépenses et de recettes, notamment ceux concernant l'engagement, la liquidation, l'ordonnancement et les opérations de régularisation, ainsi que les ordres de recouvrement
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000038821768(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 201926/07/2019
De: Caussanel Olivier
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 700,00 € POUR L'ANNÉE 2018
INTJ1829649S(source BOMI)
prime
17 Janvier 201917/01/2019
De: Olivier Caussanel
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, tous actes ou documents relatifs aux opérations de dépenses et de recettes du fonds de secours et d'entraide des cercles mixtes de la gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000037367875(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Olivier Caussanel
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, dans le cadre de leurs attributions d'agent d'ordonnancement du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement, tous actes ou documents relatifs aux opérations de dépenses et de recettes notamment ceux concernant l'engagement, la liquidation, l'ordonnancement et les opérations de régularisation ainsi que les ordres de recouvrement
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000037367875(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Olivier Caussanel
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, tous actes ou documents relatifs aux opérations de dépenses et de recettes du fonds de secours et d'entraide des cercles mixtes de la gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000036732210(source JORF)
délégation de signature
22 Mars 201822/03/2018
De: Olivier Caussanel
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, dans le cadre de leurs attributions d'agent d'ordonnancement du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement, tous actes ou documents relatifs aux opérations de dépenses et de recettes notamment ceux concernant l'engagement, la liquidation, l'ordonnancement et les opérations de régularisation ainsi que les ordres de recouvrement
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000036732210(source JORF)
délégation de signature
22 Mars 201822/03/2018
De: Caussanel Olivier
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 700,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1721952S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Olivier Caussanel
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, ou du ministre des armées, tous actes ou documents relatifs aux opérations de dépenses et de recettes du fonds de secours et d'entraide des cercles mixtes de la gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, ou du ministre des armées"
JORFTEXT000035550969(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201714/09/2017
De: Olivier Caussanel
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, ou du ministre des armées, dans le cadre de leurs attributions d'agent d'ordonnancement du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement, tout acte ou document relatifs aux opérations de dépenses et de recettes notamment ceux concernant l'engagement, la liquidation, l'ordonnancement et les opérations de régularisation ainsi que les ordres de recouvrement
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, ou du ministre des armées"
JORFTEXT000035550969(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201714/09/2017
De: Olivier Caussanel
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, ou du ministre des armées, tous actes ou documents relatifs aux opérations de dépenses et de recettes du fonds de secours et d'entraide des cercles mixtes de la gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, ou du ministre des armées"
JORFTEXT000035355292(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201703/08/2017
De: Olivier Caussanel
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, ou du ministre des armées, dans le cadre de leurs attributions d'agent d'ordonnancement du bureau de la préparation et du pilotage du fonctionnement et de l'investissement, tout acte ou document relatifs aux opérations de dépenses et de recettes notamment ceux concernant l'engagement, la liquidation, l'ordonnancement et les opérations de régularisation ainsi que les ordres de recouvrement
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, ou du ministre des armées"
JORFTEXT000035355292(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201703/08/2017
De: Caussanel Olivier
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610824S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Caussanel Olivier
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1515591S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Caussanel (Olivier, Moïse, Roger)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2015-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029927415(source JORF)
promotion
21 Décembre 201421/12/2014
De: Caussanel (Olivier, Moïse, Roger)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Caussanel (Olivier, Moïse, Roger)
chef d'escadron ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000029689825(source JORF)
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Caussanel (Olivier, Moïse, Roger)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000028656363(source JORF)
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Caussanel Olivier
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2012
INTJ1308911S(source BOMI)
prime
18 Décembre 201318/12/2013
De: Caussanel Olivier
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223694S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Caussanel Olivier
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2010
IOCJ1114530S(source BOMI)
prime
30 Avril 201130/04/2011
De: Caussanel (Olivier, Moïse, Roger)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2010-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000022160644(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Caussanel (Olivier, Moïse, Roger)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000021573924(source JORF)
promotion
31 Décembre 200931/12/2009
De: Caussanel (Olivier, Moïse, Roger)
rang du
1er septembre 2004
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000019391063(source JORF)
nomination
31 Août 200831/08/2008
De: Caussanel (Olivier, Moïse, Roger)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2004-09-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Caussanel (Olivier, Moïse, Roger)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Caussanel (Olivier, Moïse, Roger)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Caussanel (Olivier, Moïse, Roger)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000385150(source JORF)
nomination
28 Novembre 199928/11/1999
De: Caussanel (Olivier, Moïse, Roger)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
I. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000385720(source JORF)
nomination
08 Octobre 199708/10/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.